Valérie Cohen & Armel Prieur « Le Compte Carbone »

Commençons peut-être par présenter le Compte Carbone ? Qu’est-ce que c’est que le Compte Carbone et comment envisagez-vous son fonctionnement ?

A.P. : C’est un (double) mot simple, pour essayer de caractériser ce que Pierre Calame a qualifié de « principe de quotas carbone individuels pour résorber l’excédent de gaz à effet de serre ». Il caractérise ce que tout citoyen aura à contrôler, c’est à dire son reste de carbone pour l’année dont il pourra revendre les excédents ou racheter des surplus, si insuffisants. Nous voulons surtout proposer un remède à l’éco-anxiété, en apportant un mécanisme de garantie de sortie des cataclysmes climatiques, pour retrouver une vie apaisée par la démonstration de cette voie de justice climatique et sociale. Nous souhaitons le rendre conforme aux recommandations d’Elinor Ostrom
pour bien gérer les biens communs (système paritaire, polycentrique,
auto-perfectible, à reproduire mondialement).

V.C. : C’est surtout un mécanisme de redistribution, où chaque citoyen est acteur et responsable de ses choix dans la limite d’un quota. Lequel est renouvelé chaque année avec 6 % de moins, pour qu’en 30 ans, à ce régime, on ait atteint le niveau recommandé par le GIEC pour 2050. Sur le fonctionnement, nous allons détailler davantage.

Qu’est-ce qui a motivé ce projet ? On pense bien sûr à l’urgence climatique, qu’il est toujours utile de rappeler.

A.P. : Nous cherchions depuis longtemps à proposer un tel mécanisme, en particulier depuis le livre Le Syndrome de l’autruche qui montrait déjà en 2018 que toutes les initiatives climatiques avaient été des fiascos, pourtant Pierre Calame avait décrit les quotas carbone individuels dans ses livres de 2009 et 2018 sur l’économie. C’est lors de la Convention citoyenne pour le climat que nous avons déposé le nom de « Compte carbone » et construit les détails du mécanisme, pour les aider…

V.C. : La révolte des Gilets jaunes a permis de démontrer la toxicité de la taxe carbone au grand jour, nous avons détaillé alors pour conclure qu’il fallait en prendre le contrepied.

Sur quels systèmes de référence (bases de données, etc.) vous reposez-vous ? Et comment vous assurez-vous de la fiabilité de ces informations ?

A.P. : Nous voyons bien qu’il y a de nombreuses sources et références. Alors en 2021, nous avons décidé d’organiser les assises du climat en réunions par visio-conférence, avec plus de 50 intervenants et plus de 400 inscrits et participants. Il y a eu beaucoup de débat entre ceux qui préféraient calculer les émissions nationales, comme le stipule le protocole de Kyoto entré en vigueur en 2005 (en France, c’est le CITEPA qui en est chargé et son directeur Jérôme Boutang a clairement expliqué son sérieux) et les partisans de l’empreinte climatique nette, où l’on intègre les importations et les artificialisations de terrains naturels (en particulier la présidente du Haut conseil pour le climat, Corine Le Quéré, documente clairement cette position).

Après plusieurs aller-retours, tous s’accordent aujourd’hui sur une responsabilité française à 610 millions de tonnes de co2 équivalent par an, compte tenu d’émissions nationales de 400, d’importations de 300 et d’exportations (à retrancher) de 90. Pour 67 millions de français nous en sommes à une moyenne de 9000 kg/personne/an. (Dernière mise à jour : le rapport de juin 2023 du Haut Conseil pour le Climat que préside Corinne LeQuéré cite une baisse de 1% de l’empreinte française à 604 millions de t CO2e, soit 8880 kg/personne pour les 68 millions de français).

V.C. : Le Co2 équivalent est une notion calculée selon une norme édictée dans le rapport 2014 du GIEC. Cela intègre les autres gaz à effet de serre, selon leur contribution au réchauffement : méthane, protoxyde d’azote et gaz fluorés contribuent à 15% du réchauffement et majorent l’émission de Co2 de 15% environ pour caractériser le Co2 équivalent. L’activité humaine sur la planète génère 46 Gt de CO2e ou globalement 54 milliards de tonnes de CO2e, quand le GIEC estime que de 10 à 20 Gt seulement sont absorbables par océans et végétaux.

À quelle échelle géographique situez-vous votre projet (par exemple, nationale avec implication frontalière) ? Quelles sont vos visées à l’échelle internationale ?

V.C. : D’emblée nous souhaitions un développement européen mais il y a des disparités trop importantes comme on le voit sur Cequic.eu. Il a été convenu de démarrer en respectant le périmètre de la comptabilité nationale, qui est le même que celui de la TVA. Ainsi les achats hors de France sont à suivre en mode déclaratif, les exportations des entreprises leur apportant une compensation carbone pour équilibrer. La coordination européenne, proposée entre agences carbone nationales, permettra d’envisager une agence européenne à terme (quand les disparités auront diminué).

A.P. : Par exemple si la moyenne française est 9t/p/an, la moyenne allemande est de 13 et celles de la Roumanie ou de la Slovaquie sont de 6. Pour atteindre l’équilibre, si la France peut réussir avec une réduction de 6% par an, c’est 8% par an au moins en Allemagne et 4% pour les pays plus sobres. Le rapprochement sera plus rapide dans les premières années et vers 2030 nous pourrions regrouper tous les pays européens. Concernant les pays en développement (Afrique, Sud-est asiatique, Amérique latine), nous estimons qu’un achat de quotas carbone aux pays pauvres serait une incitation à consommer qui irait à l’encontre de la démarche de sobriété que porte le compte carbone. Il faut que chaque pays tende vers la neutralité par un compte carbone national. Si en 2040 tous les pays européens sont arrivés à 3t/habitant, alors les agences peuvent fusionner en une agence européenne, qui peut se rapprocher de l’agence africaine qui aurait atteint 2t plus vite ; les agences peuvent alors se relier pour une descente carbone coordonnée. Il est possible à ce stade que les pays riches (s’ils ne disposent pas d’assez d’espace) financent des puits de carbone dans les pays pauvres.

Selon vos modes de calcul, qui sera concerné en priorité par la surconsommation de carbone ? Et quel est le bilan actuel du citoyen lambda, versus d’éventuels sur-consommateurs ?

V.C. : Les disparités entre consommateurs ont principalement été analysées par Wid.world et son directeur Lucas Chancel. Si la moyenne française est validée à 9000 kg CO2éq/an, ils observent que les 10% les plus riches sont à la moyenne de 25 000 et les 50 % les moins riches à la moyenne de 5000kg/an. 65 à 70% seraient en dessous de la moyenne et donc seraient bénéficiaires avec l’allocation égalitaire de 9000 kg.

A.P. : Les 30% de Français qui sont au-dessus du quota devront faire plus d’efforts que les autres (ce sont aussi les premiers à investir dans les voitures électriques et les chauffages par pompe à chaleur). Le mécanisme prévoit que en cas de dépassement de quota, ils pourront acheter des surplus, de façon contrôlée, et naturellement de plus en plus chers sous l’effet de rareté (le total français est réduit de 6% chaque année, les quotas sont renouvelés à 94% à chaque date anniversaire). Il est aussi prévu un barème de surquotas pour des familles qui craindraient d’être en difficulté, de même qu’il est garanti que personne ne pourra être privé de ses besoins vitaux (article 9).

D’un point de vue concret et quotidien, comment est-ce que ça va fonctionner, à la fois pour les consommateurs et les entrepreneurs ?

V.C. : Au quotidien, le mécanisme n’aurait que deux composantes.

01. Chaque citoyen reçoit un quota qui va être renouvelé chaque année avec 6% de moins (un Compte carbone), où le carbone de toutes dépenses sera imputé.

02. Chaque entreprise doit imputer à ses clients tout le carbone nécessaire à sa production et son activité (un registre carbone).

A.P. : Nous avons élaboré un schéma de fonctionnement, qui est décrit dans ce document en ligne, disponible ici-même.

Lorsque vous achetez un pantalon par exemple, le commerçant vous fait payer son prix et vous demande les 25 kg CO2Ee que mentionne l’étiquette : votre carte bancaire (ou tout autre moyen) peut faire les deux transferts. Si vous préférez éviter le paiement par carte et sortir des billets ou un chèque, alors le commerçant demande votre identifiant, lequel est garanti par flash-code et éco-blockchain.

Le commerçant porte ces points carbone dans son registre, ce qui lui permet de couvrir la demande carbone de ses fournisseurs. En fin d’année, il doit s’assurer que les entrées égalent les sorties. La circulation d’information est assez proche de celle de la TVA, dans un tout autre but.

Si vous êtes avec un ticket de caisse multi-produits, tous les poids carbone sont indiqués et totalisés.

Quels sont vos soutiens, à la fois publics, institutionnels et privés ?

A.P. : Nous sommes regroupés dans une alliance d’ONG sans financeurs, nous avons organisé les assises du climat sans aucune dépense. Pour faire les films et les sites web, nous recueillons du crowdfunding par Kisskissbankbank et HelloAsso. L’assurance est prise à la MAIF par l’ONG que je préside : Escape-Jobs.fr

V.C. : Nous recherchons activement des soutiens financiers pour notre communication et pour développer un prototype. Les soutiens d’économistes, activistes, sociologues sont nombreux, mais bien insuffisants.

Et à l’inverse, quels sont les éventuels freins (notamment psychologiques) ?

A.P. : Nous avons repéré le principal ennemi du compte carbone, lors d’un échange sur France Inter, l’économiste néo-libéral Jean Tirole qui prône la croissance pour rapporter plus de taxe carbone et donc plus de ressources pour compenser les dégâts de la croissance. Nous avons beau lui expliquer que la taxe carbone a montré son injustice (gilets jaunes) et son inefficacité. Mise en place depuis 1990 en Suède et peaufinée comme les Suédois savent le faire, elle n’a pas empêché que leur empreinte carbone augmente d’année en année, sauf crise des subprimes de 2008. La taxe carbone, c’est comme demander aux fabricants de whisky de réduire l’alcoolisme. Elle reste dans la doxa du signal-prix, comme le croient une majorité d’économistes de la vieille économie.

V.C. : Nous recevons des objections, qu’il faut prendre en compte : peur de perte de confidentialité (mais identifiants modernes non invasifs), peur de perte de confort (mais la vie peut être belle sans la profusion inutile), peur que les riches se gavent (mais mécanisme de limitation), peur de la fraude, peur d’une sobriété qui enlèverait encore plus à ceux qui ont peu (c’est l’inverse : la descente carbone concerne les plus aisés, là où la sobriété forcée des plus modestes sera rémunérée ), peur de la complexité (mais le relevé mensuel va rassurer les consommateurs).

Quand les gens apprennent que d’une dizaine de tonnes aujourd’hui, il faudra passer à 2t en 2050, ils ont très peur. Alors nous leur expliquons que l’effet principal du Compte carbone est de décarboner aussi les entreprises. Si 100% des consommateurs choisissent les produits les moins carbonés, il y a émulation et les entreprises s’empresseront de limiter leurs contenus carbone (elles se concentrent sur les dépenses essentielles) alors les produits seront de plus en plus décarbonés et on peut estimer que vivre à 2 t en 2050 sera équivalent à 6t aujourd’hui ! Cela les rassure !

De fait, comment rassurer les citoyens qui s’inquiéteraient de la surveillance qu’implique la mise en place du Compte Carbone (principe de décompte carbone) ?

V.C. : Là, nous entrons dans des détails de mise en œuvre du Compte Carbone et il est important de préciser que nous n’avons, et ne voulons pas, avoir toutes les réponses. L’adoption du compte carbone doit découler d’une consultation citoyenne et d’un processus démocratique qui définira les règles et mesures d’accompagnement à mettre en place pour installer les quotas individuels. Nous avons d’ailleurs une pétition en ligne en ce moment pour demander la mise en place d’un tel processus citoyen. Vous pouvez signer ici.
Voici cependant quelques pistes auxquelles nous pensons :

A.P. : D’abord, le Compte carbone sera naturellement conforme au RGPD ; en complément nous pourrions proposer une double méthode au comité d’experts, la plus courante par cartes bancaires connectant le porteur à son Compte carbone géré de façon sécurisée par l’Agence carbone paritaire, et pour ceux payant en espèces ou monnaies locales, un identifiant par flashcode relié à une éco-blockchain d’authentification pour éviter toute fraude : le commerçant contrôle avec son téléphone portable ou terminal de paiement qu’il reçoit bien les points carbone depuis le compte positif du client. Comme pour le compte bancaire, le commerçant ne voit pas le relevé carbone du client.
Parallèlement, chaque mois, chaque citoyen recevrait un relevé de suivi personnel, les familles peuvent grouper par foyer fiscal ou laisser l’indépendance à chacun, ce qui est très important pour qu’il n’y ait pas que le chef de famille qui décide. Le système proposerait aussi des virements de compte à compte, par exemple pour les abonnements ou les ventes entre particuliers (avec demande de preuve).

Comment comptez-vous gérer la fraude et les escroqueries potentielles ? Et au passage, éviter la spéculation ?

V.C. : La spéculation est quasiment impossible, car les comptes sont remis à la nouvelle valeur (-6%) chaque année sans possibilité de garder des points d’une année sur l’autre. Justement pour éviter la fraude et pour accélérer la descente carbone (c’est le but du Compte carbone, non !). Si certains ne souhaitent pas vendre leurs excédents, nous pourrions proposer de créer un fonds de secours qui porterait les noms de tous les donateurs comme proposé en remarque 46 de www.agencecarbone.fr/objections.

Il est convenu qu’en fin d’exercice, les points carbone non utilisés ou non-vendus sont perdus. S’il était possible d’épargner des points carbone au cours des premières années pour les utiliser ou les revendre plus tard, quand leur cours aura beaucoup crû, cela créerait un choc récessif immédiat. Cela devrait donc être exclu pour au moins cette raison.

A.P. il est aussi possible de proposer que tous les excédentaires ainsi remis à zéro deviennent sociétaires du fonds de secours qui aurait deux vocations : sans permettre de consommation courante de carbone, il constituerait une protection contre les aléas et une ressource pour aider les pays pauvres qui voudront démarrer le processus. L’avantage d’être nominativement sociétaire avec enregistrement des contributions à ce fonds ne sera possible qu’à ceux ayant fait don de leurs excédents de sobriété.

A.P. : Les risques de fraude ont été analysés mais on se reportera à la remarque 42 comme ci-dessus. L’avantage d’une agence carbone robuste c’est sa capacité d’acceptation ou non des demandes de suppléments de points carbone sur un compte : si ce n’est pas clair, elle déclenche une vérification avant d’attribuer les points, qu’elle peut même retirer en cas de dénonciation. Par exemple les points obtenus par la vente d’une voiture de seconde main ne sont validés qu’accompagnés de copie du certificat d’immatriculation et certificat de vente. En cas de dépense à l’étranger, la dépense doit être documentée pour évaluer les points correspondants, en cas de non déclaration serait appliqué le principe du ticket d’autoroute perdu : paiement du tarif maximum comme 10kg/€ (billet d’avion).

Où en est le projet du Compte carbone aujourd’hui ?

A.P. : Nous avons commencé à composer des comités locaux, mais encore insuffisamment, il nous manque un financement pour élaborer un prototype pour 100 familles et 10 commerçants dont le coût a été évalué à 100k€, nous manquons de soutiens politiques et médiatiques, peut-être faudrait-il salarier des community managers et des influenceurs.

V.C. : Pour une mise en place rapide, il faudrait l’accord de la majorité des Français par référendum (ce qui semble possible puisque 70% y gagneraient) et au préalable des comités d’experts qui alimenteraient une convention citoyenne de la décarbonation dont les éléments détaillés ont été proposés au ministère comme cahier de la stratégie France de l’énergie et du climat. Le récit proposé plus haut estime le besoin de 15 mois entre accord référendum et mise en place détaillée. La première année bénéficiera de beaucoup de souplesse.

En termes de communication, comment aborder un sujet aussi complexe ? Et faire passer l’idée de ce rationnement en vue d’un mieux-être général et de notre potentiel de survie sur cette planète ? D’après nos échanges précédents, il est à noter que la plupart des gens ne verront pas la différence ?

V.C. : Nous rivalisons de slogans sur www.comptecarbone.cc, mais il faut aussi une information détaillée du type du récit ci-dessus, complétée par une Foire aux questions.

C’est vraiment la question cruciale concernant le Compte carbone. C’est un concept à la fois simple, mais aussi tellement révolutionnaire qu’il demande un bouleversement de nos modes de pensées, de nos repères, de nos désirs.

Comment, aujourd’hui, faire apprécier un monde recentré sur l’essentiel en termes de produits manufacturés mais enrichi en termes de solidarité, sécurité, temps libre, simplicité, soin à soi et aux autres, et j’en passe ? Un monde où les critères de décision ne seraient plus seulement la disponibilité de l’argent et de la technologie (« je peux faire la coupe du monde au Qatar, alors, je le fais », – ben… non) mais aussi et surtout un critère d’impact sur notre biosphère, de respect de la nature. Ce jour-là, beaucoup de projets seraient réévalués, voire abandonnés pour des projets plus en harmonie avec notre environnement. Et je vous garantis que cela amènera plus de paix et de joie : sincèrement, quand vous avez envie de vous ressourcer, vous allez faire un tour à la Défense ou dans la nature ? Et bien, il faut la préserver cette nature et c’est à cela que contribuera le Compte carbone. Mais pour convaincre, il faut agir sur la culture. Mesdames et messieurs les scénaristes, au travail !

Il faut pour cela proposer un autre imaginaire. Par les livres, les chansons, le cinéma, les séries, le théâtre, etc.

A.P. : Nous pourrions préparer l’annonce de mise en place de la façon suivante :

« Bonnes fêtes à tous les français.es, au 1er janvier l’État vous offre 9 000 points-carbone pour couvrir votre budget climat de l’année »

C’est plus qu’il n’en faut pour 70% d’entre nous. Ce qui vous restera comme excédent en décembre, revendez-le à la bourse carbone ! L’année suivante vous aurez droit à 8460 puis l’année suivante à 7950 et ainsi de suite pour que la France montre l’exemple de la responsabilité climatique ! Voir la fin du tunnel !

Que peuvent faire nos lecteurs ? Comment vous aider et soutenir le Compte carbone ? Comment contribuer à une échelle individuelle dès maintenant ?

A.P. : S’inscrire à la newsletter pour diffuser l’info, demander aux amis (en préparant un pitch d’explication du Compte carbone) de participer au crowdfunding…

V.C. : Monter un comité local, solliciter si besoin un conférencier de l’institut du compte carbone. À titre individuel : calculer sa propre empreinte carbone, la compléter par plus de détail, le faire faire à ses proches. À titre collectif, demander qu’on installe une immense visualisation du besoin de descente carbone par notre Decarbometre.fr.